1– Propriété

Le site https://aquacentre.pornicagglo.fr/ (sous domaine de pornicagglo.fr) est la propriété de Pornic agglo Pays de Retz.

2 – Gestion

Le site web est géré par Pornic agglo Pays de Retz.

Président : Jean-Michel BRARD
Responsable éditorial : Sophie Bernadet

3 – Copyright

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : communication@pornicagglo.fr

4. Hébergement
Horanet
ZI - Route de Niort 85200 FONTENAY LE COMTE
Mail : contact@horanet.com

5. Conception
Horanet
ZI - Route de Niort 85200 FONTENAY LE COMTE
Mail : contact@horanet.com

6. Réalisation
Service Communication de Pornic agglo Pays de Retz

7 – Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Pornic agglo Pays de Retz est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de Pornic agglo Pays de Retz et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

8 – Protection des données personnelles

Le cas échéant, l’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que Pornic agglo Pays de Retz puisse lui répondre.
Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l’utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles. Consultez notre politique de confidentialité.
L’utilisateur pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement soit en cochant la case réservée à cet effet soit en envoyant un courrier ou un email au service compétent désigné ci-dessous. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Ainsi, l’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de Pornic agglo Pays de Retz, par courrier ou par email.

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9 – Informations sur les produits et services

Le Site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par l' Aquacentre qui se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

10 – Responsabilité

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Loi applicable et Compétence judiciaire
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